Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud - ordre du jour du 5 mars 2015

Le Conseil de la Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud était réuni en séance plénière jeudi 5 mars 2015 à 18 h à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre

Ordre du jour

• 1 Installation d'un nouveau conseiller communautaire suppléant (commune de Robert¬Espagne)
• 2 Débat d'orientation budgétaire 2015
• 3 Mensualisation des factures d'eau (et assainissement) : règlement financier
• 4 Étude diagnostic des systèmes d'assainissement sur l'unité territoriale de Bar-le-Duc élargie des nouvelles communes - enveloppe financière et lancement de la consultation
• 5 Engagement des démarches de reconquête de la qualité de l'eau des Forages de Neuville Rive Droite classés captage prioritaire "conférence environnementale"
• 6 Recours gracieux Ville de Bar le Duc concernant le branchement d'eau desservant la fontaine sise 1 place de la Fontaine à Bar le Duc, en raison d'une surconsommation d'eau (1078 m3)
• 7 Demande de subvention - Composteurs
• 8 Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens et demande de subvention
• 9 Licence d'entrepreneur de spectacle - désignation du titulaire
• 10 Reconstruction du Foyer Logements géré par le CIAS : validation du projet et du plan de financement
• 11 Convention avec le Conseil Général pour la subvention accordée aux collectivités accueillant des classes d'EPS dans leurs installations sportives
• 12 Etablissement d'une lettre-avenant à la convention multipartenariale SIMPLICIM
• 13 Signature d'un avenant à la convention cadre du 04 juin zoo avec l'EPF Lorraine 
• 14 Tarifs de la taxe de séjour
• 15 Information au conseil sur la souscription d'un emprunt régie par l'article L2122 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
• 16 Information au Conseil communautaire relative à la délibération prise au bureau du 19 janvier 2015 pour l'attribution d'un marché public
• 17 Convention passée avec le Comité d'Action Sociale
• 18 Exécution du Budget 2015 avant son adoption
• 19 Subvention CIAS
• 20 Allocation de compensation
• 21 Mise à jour du tableau des effectifs
• 22 Urbanisme - Instruction des Autorisations du Droit des Sols (A.D.S.) - Assistance aux communes
• 23 Motion pour le maintien de la Classe Préparatoire Universitaire Scientifique du lycée Raymond Poincaré de Bar-le-Duc
• 24 Motion de soutien à l'entreprise Bergère de France
• 25 Avenant au protocole de programmation de l'Opération de Rénovation Urbaine
• 26 Affaires diverses