Conseil départemental - session plénière du 17 décembre 2015

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 17 décembre 2015 à 11 h à l'Hôtel du Département

Ordre du jour

• 01 - Décision Modificative - Budget général et Budgets Annexes
• 02 - Autorisation de dépenser avant le vote du Budget 2016
• 03 - Programme de coopération transfrontalière Interreg IV A Grande Région 2007 - 2013 : Modification de la convention de partenariat
• 04 - Programme de coopération transfrontalière Interreg V A Grande Région 2014 - 2020 : Convention de partenariat
• 05 - Eau - Révision de la politique départementale de l’eau
• 06 - Déchets Révision de la politique départementale des déchets
• 07 - Demande de garantie d’emprunt pour l’AMF 55 - Foyer Logement Mon Repos de Verdun
• 08 - Orientations du Conseil Départemental concernant la tarification 2016 dans les établissements et services sociaux et médico - sociaux
• 09 - Résiliation du contrat de concession de travaux publics pour la construction et l’exploitation de bâtiments sur la zone Meuse TGV signé avec SOLOREM
• 10 - Transfert de la zone d’activités des Souhesmes à la Communauté de communes de Meuse Voie - Sacrée en application de la loi n°2015 - 991 du 7 août 2015 (NOTRe)
• 11 - Transfert de la zone d’activités Meuse TGV à la Communauté de communes de Triaucourt - Vaubécourt en application de la loi n°2015 - 991 du 7 août 2015 (NOTRe)
• 12 - Transfert des aides à l’investissement d’immobilier d’entreprises aux EPCI à fiscalité propre et aux communes concernés en application de la loi n°2015 - 991 du 7 août 2015 (NOTRe)
• 13 - Soutien au fonctionnement du Mémorial
• 14 - Individualisation d’Autorisations de programme 2016 - 6 – Travaux imprévus sur les bâtiments de l’administration générale
• 15 - Individualisation de l’AP 2016 - 2 : Travaux imprévus collèges
• 16 - Projet Pour une meilleur insertion professionnelle
• 17 - Politique de soutien pour les monuments aux morts
• 18 - Participation financière - Documentaire APOCALYPSE Verdun
• 19 - Participation financière - Exposition Verdun Champs - Elysées, Un siècle pour la Paix
• 20 - Aménagement d’espace pour exposition ’Devant Verdun, entre paysages et mémoire’
• 21 - Schéma départemental de lecture publique 2016 - 2020
• 22 - HABITAT - Adoption du Plan Départemental de l’Habitat (PDH)
• 23 - Dessertes de CIGEO : priorités du Département de la Meuse
• 24 - Dissolution de l’EPCID Haute - Marne/Meuse
• 25 - Organisation de la viabilité hivernale
• 26 - Collèges publics Convention de Fonctionnement 2016
• 27 - Mise en oeuvre d’une Stratégie Allemagne de la Lorraine
• 28 - SEML touristique du Grand Verdun : avis du Département sur la prise de participation de la SEML à la SARL Verdun Tourisme
• 29 - Modifications relatives à la mise à disposition d’un agent auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées