Conseil municipal Bar-le-Duc - 11 février 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 11 février 2016 à 18 h 30 à l'Hôtel de Ville (entrée libre)
 

N° page - objet

• 3 Salle multifonction : validation du montant final du fonds de concours à la Communauté d'Agglomération pour l'acquisition du terrain
• 8 Rénovation de l'Hôtel de Ville : phasage et financement
• 9 Extension de la vidéoprotection sur la Ville de Bar le Duc
• 32 Fonds de concours à destination de l'EHPAD du CIAS pour travaux sur les bâtiments actuels
• 35 Contrat d'objectif et de moyens 2015-2018 de l'A.C.B., scène nationale de Bar-le-Duc
• 45 Subventions au profit de l'association Be Real - Galette des Rois
• 46 Subvention à la Caisse des Ecoles au titre de l'année 2016
• 48 Adhésion au CRCESU pour l'accueil collectif de mineurs de la Fédération
• 50 Publication servitude de passage au profit d'ERDF sur AL n° 170 et 171
• 52 Avenant 14 à la D.S.P. chauffage urbain - Disparition des tarifs réglementés du gaz (retiré de l'ordre du jour)
• 53 Redevance occupation Domaine Public réseau Télécommunication
• 55 Tarification accès WC automatiques
• 56 Convention de partenariat entre l'Association Patrimoine(s) en Barrois et la Commune de BAR LE DUC
• 65  Projet d'Armement de la Police Municipale (armes à feu)
• 69 Prolongation de la mise en oeuvre du régime indemnitaire dans l'attente de l'entrée en vigueur du RIFSEEP
• 70 Mise à jour des différentes astreintes techniques en fonction de leur nature
• 72 Transformation de postes
• 74  Création d'un poste emploi d'avenir
• 75 Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée

Tome 2

• 5 Plan Prévisionnel des Investissements (P.P.I.)
• 20 Budget Primitif 2016
• 63 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
• 66 Ouverture autorisations de Programmes / Crédits de Paiement (AP/CP)
• 70 Soutien à la création d’un cinéma multiplexe à Bar-le-Duc et lancement d’une procédure de déclassement
• 77 Modification du plan de financement du déplacement du Monument aux Morts de Bar-le-Duc