Conseil municipal Bar-le-Duc - 20 juin 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière mardi 20 juin à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

dossier - objet

1. Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - année scolaire 2016-2017
2. Signature du contrat territorial d'éducation artistique et culturelle
3. Subventions à caractère culturel 
4. Subvention à la Chambre d'Agriculture de la Meuse concernant l'exposition "climat & Agriculture" 
5. Convention avec le Département de la Meuse pour l'accueil des mineurs isolés non accompagnés au sein du Foyer Universitaire 
6. Appel à projet associatif agenda 21 - attribution des subventions
7. Versement du solde de la subvention 2016 l'Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
8. Accessibilité des arrêts de bus de Bar-le-Duc - programmation 2017
9. Mise hors d'eau de l'Église Saint Antoine: Programmation de la phase 2 des travaux
10. Rénovation de l'éclairage public des quais
11. Révision du PLU de la Commune de BAR LE DUC - définition des objectifs et détermination des modalités de la concertation
12. Intégration au régime forestier de parcelles communales
13. Cotisation label Villes et Villages Fleuris
14. Présentation et approbation du plan "Zéro phyto" 
15. Rapport Annuel Délégation de chauffage Urbain à la Côte Sainte Catherine - Saison de chauffe 2015 / 2016
16. Convention avec le Comité d'Action Sociale
17. Transformations de poste et mise à jour du tableau des effectifs 
18. Adhésion au service remplacement-intérim du CDG 55
19. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse pour un marché d'exploitation des installations de chauffage
20. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, le CIAS et la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture de titres restaurant 
21. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 4 mai 2017
22. Pertes sur créances irrécouvrables
23. Approbation du PV de transfert du syndicat mixte de Velaines
24. Décision modificatrice
25. Versement fonds de concours travaux de sécurisation et mise aux normes EHPAD du CIAS