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21 septembre 2017 4 21 /09 /septembre /2017 16:44

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 21 septembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Signature d'une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l'obtention d'une TVA réduite

  2. Convention de dépôt des déchets verts collectés par les communes sur le site de la plateforme de compostage

  3. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le financement du salon du Réemploi

  4. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le développement d'outils pédagogiques sur la gestion de la rivière de l'Ornain et ses affluents

  5. Démarche zéro phyto dans les espaces verts intercommunautaires

  6. Phase Administrative de la procédure DUP pour la protection des captages

  7. Demande de subvention Agence de l'Eau pour les campagnes RSDE des usines de traitement des eaux usées La Héronnière et Tronville en Barrois

  8. Convention de mise à disposition de terrain pour une antenne-relais de téléphonie mobile au réservoir d'eau potable "Plantes" à Ligny en Barrois

  9. Approbation du zonage d'assainissement sur la Commune de Resson

  10. Fixation du prix de l'assainissement collectif à Tannois, dans le cadre de la mise en service prochaine du système d'assainissement collectif

  11. Travaux d'assainissement collectif rue de Saint-Mihiel (partie) et rue de Sébastopol (partie) à Bar-le-Duc - tarif des branchements

  12. Acquisition du modèle réduite du monument du Maréchal Oudinot par J-B. DEBAY - Demande de subvention et affectation de l'oeuvre au Musée Barrois

  13. Modification du règlement du fonds de concours

  14. Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2017 - 2ème tranche

  15. Convention relative au financement de l'opération 21M55A - RN 135, déviation de Velaines - échangeur de Ligny-en-Barrois

  16. Destination de la part communautaire de la mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse

  17. Attribution d'une subvention à Bergère de France " Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'interprétation/ Cité de la filature "

  18. Attribution d'une subvention à l'office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - Année 2017

  19. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2017 - 1ère tranche

  20. Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial : Halte nautique sur la commune de Ligny en Barrois (relais nautique et aire de camping-car)

  21. Modification des tarifs des équipements touristiques sur Bar le Duc et Fains - année 2017

  22. Expérimentation du télétravail pour raison de santé

  23. Convention de mise à disposition d'un agent du CIAS

  24. Modification du tableau des effectifs

  25. Versement au Comité d'Action Sociale des sommes dues au titre de son mandat de gestion du Noël des enfants 2016

  26. Rapport d'activités 201 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

  27. Bureau - Election d'un Conseiller Délégué

  28. Rapport annuel d'activité 2016 - TRANSDEV

  29. Modification de la subvention d'équilibre 2017 au CIAS

  30. Pertes sur créances irrécouvrables

  31. Indemnité au comptable public

  32. Modification de l'attribution de compensation 2017

  33. Modification du règlement budgétaire et financier

  34. Vente parcelles Nouveaux Docks - Grande Terre - partie lot 3 - lot 5 - lot 7

  35. Réservation d'une parcelle sur la ZAC de la Grande Terre - ADAPEI de la Meuse

  36. Implantation d'un multiplexe sur la zone de la grande Terre : cession du foncier et soutien communautaire au projet

  37. Conseil de Surveillance du centre hospitalier de Bar-le-Duc - élection d'un représentant

  38. Décision modificative

  39. Suites apportées au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

 

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