12 octobre 2017
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Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 octobre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Dérogations aux règles du repos dominical
- Signature d'une convention pour la reprise des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
- Modification des horaires au service Environnement - Collecte des déchets ménagers - Hydraulique
- Validation de l'APD du projet de Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
- Délégations accordées à la Présidente par le Conseil Communautaire - Modification de l'article 21
- Information au Conseil sur la souscription d'un emprunt
- Recouvrement des charges de centralité 2017
- Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2017 - 3ème tranche
- Harmonisation du financement des ordures ménagères
- Cession immeuble 26 Grande Rue - Saint Amand sur Ornain
- Achat d'un véhicule électrique mutualisé pour la collectivité - subvention TEPV
- Affaires diverses.