Conseil de la Communauté d'Agglomération - 12 octobre 2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 octobre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Dérogations aux règles du repos dominical
2. Signature d'une convention pour la reprise des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
3. Modification des horaires au service Environnement - Collecte des déchets ménagers - Hydraulique
4. Validation de l'APD du projet de Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
5. Délégations accordées à la Présidente par le Conseil Communautaire - Modification de l'article 21
6. Information au Conseil sur la souscription d'un emprunt
7. Recouvrement des charges de centralité 2017
8. Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2017 - 3ème tranche
9. Harmonisation du financement des ordures ménagères
10. Cession immeuble 26 Grande Rue - Saint Amand sur Ornain
11. Achat d'un véhicule électrique mutualisé pour la collectivité - subvention TEPV
12. Affaires diverses.