Séance publique du Conseil général le 09 février 2012

Le Conseil général sera réuni en séance publique le 09 février 2012 à 14 h (entrée libre)

- 13 - Avis sur la révision des classements de protection des cours d'eau du bassin Seine-Normandie

- 19 - Grille de répartition des agents des collèges (retiré de l'odre du jour)

- 23 - Axe 1 de la mise en œuvre de la mutualisation dans les ESMS : étude sur les assurances du personnel

- 29 - Politique régionale d’appui aux territoires : désignation de représentants du Conseil Général et autorisation de signature des contrats

- 39 - Habitat privé : Modification du Programme d'Actions de la Meuse 2010-2012

- 87 - Groupement de commandes ENT - Commission d'Appel d'Offres

- 89 - Mise à jour du règlement intérieur applicable aux agents des services départementaux

- 97 - Information sur les financements 2011

- 99 - FDPTP 2010 - Répartition part communes concernées et défavorisées - FDPTP 2011 - Répartition dotation de l'Etat communes défavorisées et EPCI défavorisés

- 141 - Convention de transaction pour un marché de construction d'une cantine scolaire au collège de Fresnes en Woëvre

- 147 - Convention de mandatement pour des restaurations de statues pour l'exposition de 2013 Trésors de Meuse

- 153 - Convention multipartenariale relative à l'exploitation et au financement du système d'information multimodale en région Lorraine

- 189 - Reconventionnement de la Maison de l'Emploi meusienne - Versement de l'avance 2012

- 193 - Positionnement de l'Assemblée Départementale sur l'avenir du golf de Combles en Barrois

- 197 - Avenant portant révision à mi-parcours du Contrat de Projet Interrégional sur la prévention des inondations dans le bassin versant de la Meuse pour la période 2007-2013

- 205 - Eau/Assainissement – Communauté de Communes entre Aire et Meuse – Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif de FRESNES-AU-MONT – Attribution d’une subvention dérogatoire au titre du fonds de Solidarité Urbain Rural

- tome 2

-  7 - Implantation de SAFRAN à Commercy