Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog
21 septembre 2017 4 21 /09 /septembre /2017 16:44

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 21 septembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Signature d'une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l'obtention d'une TVA réduite

  2. Convention de dépôt des déchets verts collectés par les communes sur le site de la plateforme de compostage

  3. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le financement du salon du Réemploi

  4. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le développement d'outils pédagogiques sur la gestion de la rivière de l'Ornain et ses affluents

  5. Démarche zéro phyto dans les espaces verts intercommunautaires

  6. Phase Administrative de la procédure DUP pour la protection des captages

  7. Demande de subvention Agence de l'Eau pour les campagnes RSDE des usines de traitement des eaux usées La Héronnière et Tronville en Barrois

  8. Convention de mise à disposition de terrain pour une antenne-relais de téléphonie mobile au réservoir d'eau potable "Plantes" à Ligny en Barrois

  9. Approbation du zonage d'assainissement sur la Commune de Resson

  10. Fixation du prix de l'assainissement collectif à Tannois, dans le cadre de la mise en service prochaine du système d'assainissement collectif

  11. Travaux d'assainissement collectif rue de Saint-Mihiel (partie) et rue de Sébastopol (partie) à Bar-le-Duc - tarif des branchements

  12. Acquisition du modèle réduite du monument du Maréchal Oudinot par J-B. DEBAY - Demande de subvention et affectation de l'oeuvre au Musée Barrois

  13. Modification du règlement du fonds de concours

  14. Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2017 - 2ème tranche

  15. Convention relative au financement de l'opération 21M55A - RN 135, déviation de Velaines - échangeur de Ligny-en-Barrois

  16. Destination de la part communautaire de la mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse

  17. Attribution d'une subvention à Bergère de France " Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'interprétation/ Cité de la filature "

  18. Attribution d'une subvention à l'office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - Année 2017

  19. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2017 - 1ère tranche

  20. Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial : Halte nautique sur la commune de Ligny en Barrois (relais nautique et aire de camping-car)

  21. Modification des tarifs des équipements touristiques sur Bar le Duc et Fains - année 2017

  22. Expérimentation du télétravail pour raison de santé

  23. Convention de mise à disposition d'un agent du CIAS

  24. Modification du tableau des effectifs

  25. Versement au Comité d'Action Sociale des sommes dues au titre de son mandat de gestion du Noël des enfants 2016

  26. Rapport d'activités 201 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

  27. Bureau - Election d'un Conseiller Délégué

  28. Rapport annuel d'activité 2016 - TRANSDEV

  29. Modification de la subvention d'équilibre 2017 au CIAS

  30. Pertes sur créances irrécouvrables

  31. Indemnité au comptable public

  32. Modification de l'attribution de compensation 2017

  33. Modification du règlement budgétaire et financier

  34. Vente parcelles Nouveaux Docks - Grande Terre - partie lot 3 - lot 5 - lot 7

  35. Réservation d'une parcelle sur la ZAC de la Grande Terre - ADAPEI de la Meuse

  36. Implantation d'un multiplexe sur la zone de la grande Terre : cession du foncier et soutien communautaire au projet

  37. Conseil de Surveillance du centre hospitalier de Bar-le-Duc - élection d'un représentant

  38. Décision modificative

  39. Suites apportées au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

 

Repost 0
6 juillet 2017 4 06 /07 /juillet /2017 16:18

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 juillet 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Election du Président
  2. Composition du Bureau
  3. Election des membres du Bureau
  4. Election des représentants au sein des commissions techniques
  5. Election des représentants au sein du Centre Intercommunal d'Action Sociale (C.I.A.S.) 
  6. Election des représentants au sein du P.E.T.R. du Pays Barrois 
  7. Indemnités de fonction des élus
  8. Délégations du Conseil accordées au Président
  9. Affaires diverses

 

Repost 0
22 juin 2017 4 22 /06 /juin /2017 15:27

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 juin 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Coopération décentralisée - soutien à 2 associations (Niger Ma Zaada et Essor Ba Burkina)
  2. Lotissement des' Claidelles à Velaines : rétrocession du réseau d'assainissement des eaux usées à la Communauté d'Agglomération
  3. Lotissement rue de Rougeotte à Naives-Rosières - rétrocession du réseau d'assainissement des eaux usées à la Communauté d'Agglomération
  4. Plan d'actions eau potable - études pour le renouvellement de la canalisation de refoulement et de ta station de reprise de Neuville Rive Droite - demande de subvention à l'agence de l'eau Seine – Normandie
  5. Etude sur la redéfinition de la compétence "eaux pluviales" et la prise de compétence "gestion des eaux pluviales urbaines"
  6. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et l'assainissement
  7. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'Elimination des Ordures Ménagères et Assimilés
  8. Cession immeuble 26 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
  9. Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
  10. Projet d'établissement des piscines communautaires
  11. Tarifs du centre nautique de Bar-le-Duc & la piscine de Ligny-en-Barrois
  12. Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - programme 2017 - tère tranche
  13. Aires d'accueil des gens du voyage de Bar-le-Duc et Givrauval - Modification du règlement intérieur - Tarification 2017
  14. Aménagement et sécurisation de la Médiathèque Jean Jeukens de Bar-le-Duc
  15. Achat d'un véhicule électrique pour la communauté d'Agglomération: subvention TEPCV
  16. Adhésion MATERALIA
  17. Convention avec l'ONF pour l'entretien et le maintien de la propreté des zones d'accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2017
  18. Modification des tarifs des équipements touristiques sur Bar-le-Duc et Fains - Année 2017
  19. Modifications des tarifs du camping le Chartel, relais nautique, aire de camping-cars (Ligny-en-Barrois) - année 2017
  20. Approbation du règlement Camping le Chartel - Ligny en Barrois
  21. Subventions aux amicales de sapeurs-pompiers de Tronville-en-Barrois et Ligny-en-Barrois
  22. Convention étude centre-bourg Ligny-en-Barrois
  23. Règlement d'aides directes aux activités commerciales et artisanales pour les PME et TPE du territoire de la Communauté d'Agglomération
  24. Règlement intérieur - Fiche congés et absences
  25. Création d'emploi en service civique - Ambassadeur du tri.
  26. Subvention au Comité d'Action Sociale
  27. Transformations de postes et mise à jour du tableau des effectifs 
  28. Avenant n*2 à la convention de dématérialisation des procédures administratives : modification de la nomenclature
  29. Avenant n°4 à la DSP transport
  30. Convention de répartition des charges - travaux de remise en état de l'éclairage  site Bradfer
  31. Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de sel de déneigement
  32. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, le CIAS et la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture de titres restaurant
  33. Information au Conseil communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 6 avril 2017
  34. Versement d'une subvention d'équilibre sur le budget Annonciades
  35. Approbation du PV de transfert du Syndicat Mixte de Velaines
  36. Décision modificatrice
  37. Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et Communales (F.P.I.C.)
  38. Signature du Contrat de ruralité du Pays Barrois

 

Repost 0
6 avril 2017 4 06 /04 /avril /2017 13:08

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 avril 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Adoption des comptes administratifs 2016
  2. Affectation des résultats 2016
  3. Adoption des comptes de gestion 2016
  4. Adoption du budget primitif 2017
  5. Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2017
  6. Vote des taux 2017
  7. Pertes sur créances irrécouvrables
  8. Subvention d'équilibre 2017 au CIAS 
  9. Dotation de solidarité communautaire année 2017 
  10. Attribution de compensation aux communes d'implantation d'éoliennes
  11. Rachat partie voirie auprès Centre Leclerc - ZAC de la Grande Terre
  12. Reprise de la toiture du gymnase de Tronville 
  13. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la participation au festival littéraire organisé par Interbibly
  14. Aires d'accueil des gens du voyage - Tarification 2017 
  15. Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2017 
  16. Convention de partenariat et soutien financier avec Alexis Lorraine au titre de l'année 2017
  17. Subventions 2017 à l'Office de Tourisme Meuse Grand Sud 
  18. Initiative Meuse - adhésion 2017 
  19. Attribution des subventions de fonctionnement et d'investissement à l'association "La Cité des Leuques" - Année 2017 
  20. Attribution d'une subvention aux associations pour des manifestations touristiques - Année 2017
  21. Modification du tableau des effectifs
  22. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 26 septembre 2016
  23. Mission Locale Sud Meuse - désignation d'un nouveau représentant
  24. Soutien à la création d'une truffière et organisation d'un marché de la truffe 
  25. Modification du règlement des déchèteries et des horaires de la déchèterie de Ligny en Barrois 
  26. Création d'une salle multifonctions Acquisition foncière et modification du programme - validation de l'APD et plan de financement
Repost 0
9 mars 2017 4 09 /03 /mars /2017 22:37

 

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Débat d'Orientations Budgétaires 2017
  2. Mise à jour du règlement de la REOM
  3. Garantie de l'emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d'AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes
  4. Garantie de l'emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d'AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie
  5. Servitude de passage au profit de ENEDIS - parcelle B N° 1000 Commune de Robert Espagne
  6. Financement d'une étude thermique sur les centres nautiques de la Communauté d'Agglomération 
  7. Avenant à la convention d'exploitation des installations sportives de la Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud
  8. Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens et demande de subvention
  9. Modification du tableau des effectifs
  10. Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
  11. Adhésion au service remplacement-intérim du CDG55
  12. Mise en place de l'indemnité horaire d'enseignement 
  13. Avenant n'2 à la Convention SIMPLICIM
  14. Révision tarif location salle des Fêtes de Tronville en Barrois - année 2017
  15. Tarifs camping le Chartel, relais nautique (Ligny-en-Barrois), aire de camping-car - Année 2017
  16. AFPROM Désignation d'un représentant
  17. Paiement des factures d'eau et d'assainissement depuis le portail abonné
  18. Paiement TIPI pour l'école de musique de Ligny en Barrois
  19. Tarif Prestations de Services pour 2017
  20. Choix des modalités de portage de la maîtrise d'ouvrage de la reconstruction de l'EHPAD
  21. GAL du Pays Barrois - désignation de nouveaux représentants au sein du Comité de Programmation LEADER 2014 - 2020
Repost 0
14 décembre 2016 3 14 /12 /décembre /2016 22:30

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017
  2. Mise à jour du règlement de la REOM -
  3. Avenant n 'l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés
  4. Fixation du prix de l'eau et de l'assainissement, et des tarifs des prestations
  5. Validation de l'APD et du plan de financement du projet de restructuration et extension des locaux du personnel technique du service eau assainissement, situés à l'usine des eaux de Fains
  6. Approbation du zonage d'assainissement sur les 12 communes ex CCCO (Chanteraine, Givrauval, Guerpont, Ligny en Barrois, Longeaux, Menaucourt, Naix-aux-Forges, Saint-Amand sur-Ornain, Salmagne, Silmont, Tronville en Barrois, Velaines) - mise à enquête publique 
  7. Rétrocession de la licence IV du Bistro Théâtre au profit de la commune de Givrauval 
  8. Tarifs transitoires Clem
  9. Tarifs bibliothèque de Ligny-en-Barrois
  10. Vente Immeuble 24 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
  11. Modification du tableau des effectifs
  12. Convention de partenariat - Cellule de reclassement apprentissage
  13. Ajustement de la provision pour risque
  14. Subvention 2016 au CIAS
  15. Acompte sur la Subvention 2017 au (CIAS) Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Communauté d'Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  16. Attribution de compensation 2017 - CLECT
  17. Pays Barrois - Retrait de la Codecom de Triaucourt-Vaubécourt
  18. Soutien à la création d'une truffière et organisation d'un marché de la truffe (retiré en séance)
  19. Signature d’une convention opérationnelle de maîtrise foncière avec EPFL Lorraine – parcelle AL 3 sur le territoire de Tronville en Barrois

 

Repost 0
1 décembre 2016 4 01 /12 /décembre /2016 21:59

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Lancement d'une étude pour l'élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois
  2. Alimentation en eau potable d'une nouvelle activité à Longeville en Barrois
  3. Approbation du zonage d'assainissement sur les 12 communes ex CCCO (Chanteraine, Givrauval, Guerpont, Ligny-en-Barrois, Longeaux, Menaucourt, Naix aux Forges, Saint Amand sur Ornain, Salmagne, Silmont, Tronville en Barrois, Velaines) - mise à enquête publique (retiré en séance)
  4. Lotissement des Claidelles à Velaines :rétrocession du réseau d'eau potable à la communauté d'agglomération
  5. Extension des réseaux d'eau potable et d'eaux usées à Longeaux (retiré en séance)
  6. Extension du réseau d'eau potable à Naives-Rosières (retiré en séance)
  7. Validation de l'APD et du plan de financement du projet de restructuration et extension des locaux du personnel technique du service eau assainissement, situés à l'usine des eaux de Fains (retiré en séance)
  8. Tarifs de la piscine de Ligny en Barrois (retiré en séance)
  9. Acquisition parcelle CD n° 131 - Commune de BAR LE DUC
  10. Délibération complémentaire et rectificative aux délibérations du 7 avril 2016 - Rétrocession des ensembles Baumann et 18 rue Joblot sur le territoire de la Commune de Bar-le-Duc
  11. Signature de la charte 'Agriculture-Urbanisme et territoires de la Meuse'
  12. Convention pour occupation du domaine ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur
  13. Convention financière Fonds d'Intervention Régional ARS Grand-Est pour les études Maison de Santé Pluridisciplinaire
  14. Dérogations aux règles du repos dominical des commerces de détail
  15. Avance sur subvention au Comité d'Action Sociale
  16. Ratios d'avancement de grade
  17. Programme d'accès à l'emploi titulaire
  18. Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Ligny en Barrois
  19. Adhésions et cotisations 2017
  20. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture de licences logicielles Microsoft et la location et la maintenance de photocopieurs
  21. Vente de véhicules réformés
  22. Adoption du règlement budgétaire et financier
  23. Exécution budgétaire du budget 2017 avant son adoption
  24. Attribution de compensation 2017 - CLECT (retiré en séance)
  25. Régie de recettes des gens du voyages - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
  26. Sous régie de recettes de la halte fluviale - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
  27. Perte sur créances irrécouvrables
  28. Décision modificative
Conseil de la Communauté d'Agglomération - 1er décembre 2016
Repost 0
21 octobre 2016 5 21 /10 /octobre /2016 15:44

Congrès de l’AdCF, Strasbourg le 13 octobre 2016

Faire fonctionner des ensembles intercommunaux, qui pour certains, seront largement élargis en janvier prochain sera un défi, estiment Marc Fesneau, président de la communauté de communes Beauce Val de Loire, et Régis Banquet, président de Carcassonne agglomération.

Il faut tout à la fois maintenir le lien avec les usagers mais aussi avec les élus communaux, observent-ils, tout en parlant stratégie et développement économique avec les régions.

Un grand écart en forme de challenge. 
Publié: 17 Octobre 2016
 

S’élargir sans s’éloigner : un défi pour les intercos
Repost 0
26 septembre 2016 1 26 /09 /septembre /2016 17:50

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le lundi 26 septembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Valorisation et recyclage des cartons issus des commerces et entreprises de la ville de Bar le Duc
  2. Valorisation des bacs usagers
  3. Demande d’inscription de la Héronnière de Fains-Véel à l’inventaire des Espaces Naturels Sensibles
  4. Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse pour l’entretien et la restauration de la Saulx dans le cadre de la déclaration d’intérêt général
  5. Lotissement "ruelle de l’Ornain" à Tronville en Barrois - rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement à la Communauté d’Agglomération
  6. Modification des règlements des services de l’eau et de l’assainissement collectif
  7. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2016 - 3ème tranche
  8. Publication servitude de passage au profit ERDF - Parcelle BY 131 La Grande Terre
  9. Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration et d’une proposition d’augmentation du capital social de la SPL (Société Publique Locale ) Xdemat
  10. Mutualisation de la mise à disposition des factures sur le Portail Famille
  11. Validation de l’avis du Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics de Nancy rendu le 10 juin 2016 et de la réduction des pénalités appliquées à l’entreprise G2C dans le cadre du marché 2010/15 Etude diagnostic eau potable
  12. Actualisation du projet CFHVS : voirie, surfaces bâtimentaires complémentaires et inclusion des aménagements de Saint Christophe dans la convention de mandat
  13. Modification du plan de financement de la rénovation du stade Jean Bernard
  14. Convention de coopération pour le développement économique avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat - renouvellement par voie d’avenant
  15. Rapport annuel d’activité 2015 - Société TRANSDEV
  16. Transformation de postes
  17. Création d’un poste en contrat aidé au service Systèmes d’information - Organisation - Méthode
  18. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture d’un logiciel de gestion de la dette
  19. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 11 mai 2016
  20. Ajustement de la provision pour risque
  21. Recouvrement des charges de centralité auprès des budgets annexes
  22. Subvention d’investissement à l’OPH pour des abris à conteners
  23. Modification de l’attribution de compensation 2016
  24. Décision modificative
  25. Rapport d’activités 2015 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  26. Règlement pour la collecte des déchets encombrants
  27. Attribution d’une subvention à l’office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - année 2016
  28. Mode de gestion et projet des piscines de Bar-le-Duc et Ligny en Barrois
  29. Transfert d’équipements linéens - Modification de l’intérêt communautaire
  30. Participation à la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées.
  31. Avenant n°3 à la DSP Transport
  32. Affaires diverses
Repost 0
7 juillet 2016 4 07 /07 /juillet /2016 17:37

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 juillet 2016 à 19 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Présentation du programme d’action 2017-2027 sur I’Ornain et ses affluents au sein du territoire de l’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, préalablement à la demande de Déclaration d’Intérêt Générale
  2. Syndicat Mixte Germain Guérard - adhésion de la Commune de Saint André en Barrois pour la vocation EAU à compter du 1er janvier 2017
  3. Réalisation de l’assainissement collectif à Tannois - 2ème partie (transfert et traitement des eaux usées) réalisation des travaux sous charte qualité et mise à jour du plan de financement
  4. Coopération décentralisée - Soutien à 3 associations (Niger Ma Zaada, Essor Ba Burkina, Mamonjy Madagascar)
  5. Convention d’adhésion à l’association Airlorraine
  6. Lancement étude de faisabilité technique et financière - ZAC Grande Terre 2ième Tranche - Territoire de Longeville en Barrois
  7. retiré en séance
  8. Tarifs des installations sportives communautaires
  9. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2016 - 2ème tranche - Programme 2015 - Complément
  10. Achats de wagons pour le projet du CFHVS
  11. Modification du plan de financement du projet d’aménagement du stade Jean Bernard
  12. Création d’un Comité d’Usagers Transport
  13. Demande de soutien financier auprès du fonds national de prévention relatif au plan de prévention des risques psycho-sociaux
  14. Modification du règlement intérieur des Assemblées
  15. Information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau du 30 mai 2016 relative à l’attribution du marché 2016/05 Transport et compostage en produits des boues de la Héronnière
  16. Renouvellement cartes achat
  17. Décision modificative
  18. Etude de fusion de la COPARY et de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse - Signature de convention
  19. Ajustement des compétences obligatoires de la Communauté d’Agglomération à compter du per janvier 2017 - Modifications des statuts
  20. Intégration de la compétence facultative "Accès à la santé et aux soins"
  21. Attribution du marché 2015/28 Concours de maîtrise d’oeuvre sur esquisse pour la construction d’une salle multifonctions à Bar-le-Duc
  22. Affaires diverses
Repost 0
16 juin 2016 4 16 /06 /juin /2016 19:50

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 16 juin 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

 

Ordre du jour

  1. Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Communauté d'Agglomération
  2. Constitution d'un groupement de commande en vue de réaliser les travaux de restauration de la berge de l'avenue du 94ième RI entre le pont rue du Lieutenant Vasseur et le Grand Pont Neuf sur le territoire de la commune de Bar-le-Duc
  3. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'Élimination des Ordures Ménagères et Assimilés
  4. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et l'assainissement
  5. Restauration de deux tableaux du Musée barrois
  6. Publication servitude de passage au profit d'ERDF sur D 296 et 1132 - Commune de Ligny en Barrois
  7. Renouvellement du contrat enfance jeunesse signé avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2016-2019
  8. Signature par le CIAS du Bail Emphytéotique Administratif pour la reconstruction du Foyer Logements les Coquillottes
  9. Salle multifonctions: avenant n°2 à la convention de fonds de concours de la Ville de Bar-le-Duc
  10. Création d'une Conférence Intercommunale du Logement
  11. Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2016 - 1ère tranche
  12. Aires d'accueil des gens du voyage Bar-le-Duc et Givrauval - Modification du règlement intérieur
  13. Convention avec les communes pour le versement d'un fonds de concours - enveloppe GIP Objectif Meuse 2015
  14. Convention de délégation de gestion des équipements sportifs communautaires
  15. Règlement intérieur des installations sportives communautaires
  16. Convention de mise à disposition des équipements communautaires
  17. Tarifs du centre nautique de Bar-le-Duc
  18. Agrément relatif à l'accueil de volontaires en service civique
  19. Rémunération des agents contractuels
  20. Création d'une réserve incendie pour la zone d'activité de Trois Fontaines
  21. Signature Convention d'Occupation Temporaire (COT Halte fluviale et aire de service de camping-car de Bar le Duc) avec Voies Navigables de France (VNF)
  22. Adhésion MATERALIA 2016
  23. Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2016
  24. Liquidation du Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc d'Activités Économiques de Velaines
  25. Information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau du 18 avril 2016 relative à l'attribution du marché 2016/03 Fourniture et acheminement d'électricité
  26. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 1er janvier 2016
  27. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  28. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture d'un logiciel de gestion de la dette
  29. Perte sur créances irrécouvrables
  30. Décision modificative
  31. Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et communales (F.P.I.C.)
  32. Affaires diverses
Repost 0
19 mai 2016 4 19 /05 /mai /2016 17:28

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 19 mai 2016 à 19 heures 30 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Validation de l'APD et du plan de financement du projet d'aménagement des vestiaires du bâtiment Bradfer (service ordures ménagères)
  2. Restauration de maquettes d'appareils orthopédiques du Musée barrois
  3. Affectation de la part communautaire 2016 de la subvention spécifique mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse
  4. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association la Cité des Leuques
  5. Avenant n°2 à la convention de mutualisation de circuits scolaires
  6. Adhésion à l'association TRANS.CITE
  7. Aide Individuelle de Transport
  8. Qualification des astreintes Encadrement Eau & Assainissement et Déchets ménagers
  9. Décision modificative
  10. Répartition, des biens, de l'actif et du passif du syndicat mixte du Val de Saulx
  11. Validation de l'APD et du plan de financement de l'aménagement du stade Jean Bernard
  12. Délégations du Conseil accordées au Bureau

Affaires diverses.

Repost 0
7 avril 2016 4 07 /04 /avril /2016 20:13

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 avril 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

 

Ordre du jour

  1. Installation d'un nouveau représentant de la Ville-de-Bar-le-Duc 
  2. Adoption des comptes de gestion 2015
  3. Adoption des comptes administratifs 2015
  4. Affectation des résultats
  5. Budget Primitif 2016
  6. Vote des taux 2016
  7. Fixation du taux de la taxe Ordures Ménagères pour 2016 
  8. Constitution d'une provision pour risque
  9. Création d'une dotation de solidarité communautaire
  10. Attribution de compensation aux communes d'implantation d'éoliennes
  11. Coopération intercommunale - Réflexion pour une fusion de la Communauté d'Agglomération et de la COPARY
  12. Plateforme de rénovation énergétique de l'habitat - Convention avec la CAPER Meuse - Année 2016
  13. Aires d'accueil des gens du voyage - Tarification 2016
  14. Appartenance du Musée barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens et demande de subvention
  15. Grille tarifaire du Musée barrois
  16. Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
  17. Rétrocession immeuble, 18 rue Joblot - Territoire de BAR LE DUC
  18. Protocole échange de terrains entre la Communauté d'Agglomération Bar le Duc Sud Meuse et la Commune de BAR LE DUC - Quartier Saint Jean / Sapinière
  19. Validation rétrocession emprise Birden - Avenue Gambetta entre l'EPFL et le CIAS
  20. Rétrocession de terrains entre l'EPF Lorraine et la Communauté d'Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  21. Modification du Règlement du Camping du Parc à Bar-le-Duc
  22. Subventions 2016 à l'Office de Tourisme Meuse Grand Sud 
  23. Transformation de poste 
  24. Subvention au CAS
  25. Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG 55
  26. Mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Ligny-en-Barrois
  27. Réalisation d'une étude de faisabilité pour la création d'un FabLab sur le territoire communautaire
  28. Constitution d'un groupement de commandes pour un marché de prestation d'accompagnement au management par objectif
  29. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d'Agglomération pour la fourniture de progiciel et matériel (solution de gestion dématérialisée de convocation et consultation des documents de séance)
  30. Dissolution du syndicat du Val de la Saulx au 01/01/2016 - Vente d'eau en gros à la COPARY pour l'alimentation en eau de la Commune de COUVONGES - Tarif
  31. Réalisation de l'assainissement collectif à Tannois - 2ème partie : transfert et traitement des eaux usées
  32. Etude milieu sur le ruisseau de Resson dans le cadre des études d’assainissement (en vue de la création d’un système de collecte et traitement des eaux usées)
  33. Attribution des subventions aux associations pour les manifestations touristiques - année 2016
  34. Attribution des subventions de fonctionnement et investissement à l’association « la cité des Leuques » - année de 2016
  35. Affaires diverses.
Repost 0
7 avril 2016 4 07 /04 /avril /2016 17:39

Le 07 avril 2016, le Président de Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse présentait en séance publique le budget primitif 2016.

 

Ci-dessous mon intervention :

"En ce qui concerne l'attribution de 25 % vers les communes sur le produit des éoliennes, ça crée un précédent notamment pour cette année. Est-ce que cette attribution sera reconduite les années suivantes ? Nous n'avons pas la réponse sur ce point.

 

Sur le C.I.A.S, désolé de vous contredire, Monsieur le Président, mais je relève qu'il y a un arrêt de toutes les activités en direction des personnes âgées en dehors des établissements. II y a donc bien effectivement une baisse des services apportés à cette population et je regrette aussi que l'I.L.C.G. (Instance Locale de Coordination Gérontologique) ait été clôturée, mais dans la plus grande discrétion puisque le C.I.A.S. n'a pas été interpellé et n'a pas donné un avis sur cette fermeture.

 

Sur la baisse importante de l'accueil en crèche, ça a été évoqué au C.I.A.S. et ça figure aussi à un autre moment, donc on peut s'interroger sur le devenir de l'une des 2 crèches actuelles : soit Louise Marie qui a été ouverte en 2007, soit Elisa qui vient d'être totalement reprise en ce qui concerne les travaux. Je crois que dans les 2 années qui viennent, nous aurons sans doute à retravailler sur cette question. Faut-il toujours 2 crèches sur Bar-le-Duc ?

 

En ce qui concerne le nouvel E.H.P.A.D., vous avez évoqué le fonds de concours et je regrette qu'il ait été fait de cette façon. Par ailleurs, je remarquais que l'emprise foncière était à géométrie variable ; aujourd'hui on est sur une emprise foncière de 16.000m2 sur les 28.000 m2 et on se reportera à la page 49 de nos documents. Dans ce rapport d'aujourd'hui, on parle d'une emprise de 12.000 m2 ! alors 12.000 ? 16.000 ? Il est assez difficile de savoir ce qu'il en est et donc je confirme, d'autant que ces informations m'interpellent, mon désaccord sur ce projet qui amputerait -et je le mets au conditionnel bien sûr, puisque ce n'est pas fait- le site de la Sapinière, de son poumon vert pour la Côte Sainte Catherine.

 

Concernant le multi-accueil de Ligny-en-Barrois, vous avez souligné, mais sans aller plus loin, l'incertitude sur la part des travaux et notamment sur qui porterait les travaux sur ce multi-accueil.

 

Sur la communication, il y a un site Internet qui demande beaucoup de travail. Je l'avais d'ailleurs évoqué et souligné lors de réunions précédentes, puisque ça nécessite bien évidemment l'investissement important d'une équipe professionnelle. A ce jour, je crois qu'il est en attente d'informations générales et, comme vous le citez, de la mise en lumière d'évènements sur la Communauté d'Agglomération et sur la Ville. On voit bien toute l'importance que représente le travail de collecte, de mise en ligne et de tenue à jour d'un équipement comme un site Internet.

 

Concernant la salle multifonctions, le fonds de concours de la Ville de Bar-le-Duc -et j'ai déjà eu l'occasion de le dire dans une autre instance-, ainsi que le recours au G.I.P. pour l'achat du terrain que nous avons constaté comme trop cher, nous font perdre des moyens financiers, mais c'est fait.

 

En matière de logement, l'offre est plus importante que la demande. Certes, il n'y a pas tension dans ce domaine, mais la vacance est très importante, notamment dans le logement social (30 % quand je pense à la Côte Sainte Catherine). Le logement social devient trop cher (loyer et charges) pour les locataires actuels et les demandeurs. Vous avez évoqué la perspective de mettre en place une Conférence intercommunale du Logement. Cet état des lieux nous éclairera sur ces questions et j'attends qu'il y ait bien sûr des propositions en conséquence.

 

Quant aux transports, la perspective de l'augmentation du tarif ne me parait pas une bonne option. D’ailleurs, vous l'avez dit au sujet de la piscine et je pense que c'est assez semblable pour le transport : si on augmente le tarif, ça peut effectivement dissuader des usagers potentiels de l'utiliser. Qui utilise ou qui cessera d'utiliser ? Ce sont bien sûr nos concitoyens les plus modestes.

 

Voilà ce que je voulais souligner par une lecture transversale de ce budget.

Repost 0
3 mars 2016 4 03 /03 /mars /2016 17:17

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le jeudi 03 mars 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

 

Ordre du jour

 

  1. Débat d'orientations budgétaires (D.O.B.) 2016
  2. Adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour l'eau et l'assainissement
  3. Adhésion à la Médiation de l'eau pour le Service Eau Assainissement communautaire
  4. Recours M et Mme XX à Bar-le-Duc : contrôle d'assainissement erroné 
  5. Recours Mme XX à Naives-Rosières : fuite après compteur - malfaçon sur travaux réalisés en 2009 par la Codecom de Bar-le-Duc
  6. Demande de subvention auprès de l'Entente Marne, de l'Agence de l'Eau et du Département de la Meuse pour les travaux sur l'Ornain et la Saulx suite à la tempête du 16 septembre 2015
  7. Remplacement de la centrale de traitement de l'air du centre nautique de Bar-le-Duc: Validation de l'APD et du plan de financement
  8. Servitude de passage au profit d'ERDF sur parcelle AA n° X47 territoire de Longeville en Barrois
  9. Commune de Saint Amand sur Ornain - Immeubles 24/26 Grande Rue et parcelles B 525/526
  10. Redevance occupation Domaine Public - Réseau Télécommunication
  11. Révision tarif location salle des Fêtes de Tronville en Barrois pour l'année 2016
  12. Salle multifonctions validation du montant final du fonds de concours de la ville de Bar-le-Duc pour l'achat du terrain
  13. Convention avec l'ONF pour l'entretien et le maintien de la propreté des zones d'accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2016
  14. Modification du contrat du Directeur de la Culture et des Sports
  15. Mutualisation d'un poste d'Attaché de Conservation du Patrimoine
  16. Transformations de postes
  17. Prolongation de la mise en œuvre du régime indemnitaire dans l'attente de l'entrée en vigueur du RIFSEEP
  18. Mise à jour des différentes astreintes techniques en fonction de leur nature
  19. Rapport sur le principe du recours à une délégation de service public pour la fourrière automobile
  20. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  21. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement du marché d'assurance des risques statutaires
  22. Indemnisation des personnalités qualifiées membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une salle multifonction à Bar-le-Duc
  23. Convention de partenariat avec E.D.F.
  24. Plan de financement et maîtrise d'ouvrage - investissement Stade Jean Bernard à Bar-le-Duc
  25. Investissements équipements sportifs - Complexe sportif de la Côte Sainte Catherine - Modification de l'intérêt communautaire
  26. Affaires diverses.
Repost 0

Retour à l'accueil

Recherche Article