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13 juillet 2017 4 13 /07 /juillet /2017 09:54

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 13 juillet 2017 à 11 h à l'Hôtel du Département

Ordre du jour

 

  1. Budget Supplémentaire 2017
  2. Création d’une régie d’avances des dépenses dématérialisées et remboursement de frais
  3. Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) et contrat de collaboration de recherche avec le Laboratoire PerSeus de l’Université de Lorraine
  4. Soutien aux Ateliers et Chantiers d’Insertion - seconde programmation
  5. Programme Départemental d’insertion et Pacte Territorial pour l’insertion 2017 - 2021
  6. Convention relative au financement de l’opération RN 135 déviation de Velaines-échangeur de Ligny en Barrois.
  7. Protocole de consolidation OPH 2012-2019 - Convention de partenariat GIP Objectif Meuse / OPH / Département de la Meuse
  8. Protocole d’accord pour le transfert de propriétés entre le Département de la Meuse et la Ville de Bar le Duc
  9. Site Natura 2000 Vallée de la Meuse - Mise en place dune aide relai agro-environnementale 2017
  10. Comités Sportifs Départementaux 2017 - 1ère répartition et modification du règlement des aides de la Politique Sportive Départementale
  11. Demande de subvention pour l’aménagement d’un espace pour l’hébergement du médiabus de la Bibliothèque départementale
  12. Vente d’actions de la SPL - Xdemat à des collectivités meusiennes
  13. Vente de véhicules
  14. Transfert des personnels du Service des Transports à la Région Grand Est
  15. Transformation de postes au tableau des effectifs du Département
  16. Individualisation d’une subvention à la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun pour l’aménagement d’une Véloroute Voie Verte entre Samogneux et Haudainville
  17. Subventions aux structures d’enseignement musical
  18. Mise en oeuvre d’une politique de développement social territorial en Meuse
  19. Règlement départemental d’aide sociale : paiement des allocations d’aide sociale à l’hébergement en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées
  20. Politique culturelle départementale : Education artistique et culturelle
  21. Dessertes de CIGEO.
  22. Niveau de service de fauchage.
  23. Groupement achat de sel.
  24. Arrêté d’alignement.
  25. Accord cadre régional Insertion par l’Activité Economique
  26. Convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale SPL-Xdemat
  27. Convention relative à la pose et à l’exploitation de câbles téléphoniques et de coffret de distribution.
  28. Agence d’attractivité de la Meuse – engagement du Département dans la création de l’agence
  29. Rapport d’Activité des Services de l’Etat 
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23 mars 2017 4 23 /03 /mars /2017 11:57

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 23 mars 2017 à 11 h à l'Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Vote des taux de répartition de la Taxe d’Aménagement départementale entre ENS et CAUE
  2. CAUE - Participations financières 2017
  3. Convention tripartite entre le Département, l’association Fête Musicale de Futeau et le territoire
  4. Fonds d’Appui aux Politiques d’Insertion
  5. Appel à projets Aménagement de Véloroutes et Voies Vertes en Meuse - Modalités d’intervention
  6. Modification des modalités de remboursement de l’avance de trésorerie 2015 effectuée par le Département au CNSV
  7. Complément subvention d’investissement Mémorial
  8. Nouvelles modalités d’intervention départementale en matière de garanties d’emprunts pour le Logement Locatif Social
  9. Evolution du dispositif de soutien à la rénovation thermique des logements communaux et intercommunaux
  10. Péréquation des Aides Départementales - Politique de Développement Territorial - Politique de Sauvegarde et de Valorisation du Patrimoine
  11. Collèges privés - Forfait élève relatif à la dotation de fonctionnement pour le personnel non enseignant de l’externat
  12. Aires de recrutement des collèges - Modification du secteur de recrutement des collégiens de la commune de Heippes
  13. Demande relative à l’obtention des licences d’entrepreneur de spectacles vivants de catégories 2 et 3 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
  14. Stratégie départementale de gestion de la dette
  15. Délégations du Conseil départemental au Président du Conseil départemental
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15 décembre 2016 4 15 /12 /décembre /2016 10:49

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 17 novembre 2016 à 11 h à l'Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Budget Primitif 2017
  2. Agrément du Département pour la cession d’un terrain sur la zone d’Intérêt Départemental ’Meuse TGV’
  3. SOVAMEUSE - Vente des participations du Département au Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement (SMET) des déchets de la Meuse
  4. Convention de délégation provisoire de la compétence de transports scolaires et d’organisation du transfert légal des compétences de transports interurbains et scolaires
  5. Déplacements pédagogiques du second degré : modification du règlement
  6. Compensation financière du Transfert de la compétence, planification des déchets à la Région
  7. Avenant financier Mesures d’Accompagnement Social Personnalisé avec Gestion 2017
  8. Convention de partenariat 2017 - 2018 avec la CAF relative à la gestion du dispositif – Fonds de Solidarité Logement
  9. Attribution de subventions et du forfait autonomie dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie pour 2016
  10. Objectif annuel d’évolution des dépenses concernant la tarification 2017 des établissements et services sociaux et médico-sociaux
  11. Aménagements fonciers liés à la RN135
  12. Convention partenariale pour un projet culturel intercommunal entre le département, la COPARY et l’association Rue de la Casse
  13. Recrutement d’un agent contractuel de catégorie A
  14. Recrutement d’un agent contractuel au titre d’une activité accessoire au sein de la Mission 
  15. Dernière Programmation 2016 de la subvention globale FSE 2014 - 2016
  16. Aide à l’acquisition de documents pour les bibliothèques
  17. Validation des principes du Schéma Départemental de l’Animation de la Vie Sociale et de la Charte Partenariale d’Engagements pilotés par la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
  18. Règlement des aides : Politique départementale Culturelle
  19. Règlement des aides : Politique départementale Sportive
  20. Principes de gestion du parc de matériel scénique départemental
  21. Rapport d’Intention Agence d’Attractivité
  22. Projet Très Haut Débit Grand Est
  23. Collèges publics – Convention de Fonctionnement 2017
  24. Révision des statuts de l’Entente Oise - Aisne
  25. Information sur la sécurisation 2016 de la dette départementale (Swap 390 Arkéa)
  26. Renouvellement de la Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité

 

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17 novembre 2016 4 17 /11 /novembre /2016 21:34

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 17 novembre 2016 à 11 h à l'Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Débat d’Orientations Budgétaires 2017
  2. Contribution départementale pour le développement de la Meuse
  3. Réalisation d’une étude stratégique pour le développement du site de Madine
  4. Dispositif de Lutte contre la vacance des logements dégradés dans les centres bourgs
  5. Dispositif de Soutien à l’Amélioration Thermique des logements Communaux et/ou Intercommunaux
  6. Modification des tarifs de la régie du musée Poincaré de Sampigny en faveur des professionnels
  7. Achat d’une statue pour le musée Jeanne d’Arc de Vaucouleurs et d’un tableau d’Emile Bastien-Lepage pour le musée Jules Bastien-Lepage de Montmédy
  8. Convention CNSA - Financement poste chargé de mission Conférence des financeurs
  9. Fixation du taux départemental de la Taxe d’Aménagement
  10. Acquisitions foncières à Void-Vacon et à Savonnières-devant-Bar
  11. Détail du dispositif du nouveau schéma départemental de lecture publique
  12. Renouvellement de la convention-cadre régionale de partenariat 2014-2016 pour une animation foncière relative à la préservation des milieux naturels
  13. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les gestionnaires de réseau de transport et distribution d’électricité pour l’année 2015 et les suivantes
Conseil départemental de la Meuse - 17 novembre 2016
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20 octobre 2016 4 20 /10 /octobre /2016 17:45

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 20 octobre 2016 à 11 h à l'Hôtel du Département

 

Ordre du jour

01 Décision modificative  - Budget Supplémentaire 2016

02 Centre régional de la propriété forestière Lorraine-Alsace  - Attribution de subvention 2016

03 CAUE Attribution d'une subvention complémentaire

04 Demande de subvention globale FSE 2017-2020

05 Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les gestionnaires de réseau de transport et de distribution de gaz pour l’année 2015 et les suivantes

06 Proposition d’une méthodologie pour élaborer un nouveau Schéma d’Aménagement Touristique pour la Meuse pour les années 2017 à 2021

07 Collèges publics-Dotations de fonctionnement 2017

08 Collèges publics - Tarification restauration 2017

09 Schéma de l’enfance2016-2020

10 EPCC Mémorial  - Champ de bataille de Verdun - Annexe 1 : Statuts de l’EPCC Mémorial de Verdun Champ de bataille - Annexe 2 : Engagement du CNSV à transférer la propriété du Mémorial au Département de la Meuse - Annexe 3 : Synthèse des statuts et des engagements pour le Département

11  Modifications du Règlement Départemental des Transports - Annexe 1 : Règlement 2 - annexe tarifaire

12 Schéma Directeur d’Accessibilité des Services, Agenda d’accessibilité programmée du réseau départemental des transports de la Meuse (SdAP)

13 Modification  relative à la subvention de fonctionnement attribuée à l'ANATEEP

14 Modification du Règlement intérieur du FSL

15 Modalités de liquidation du Syndicat Mixte de Marville

16 Information sur la contractualisation d’un emprunt de 5M€ auprès de l’AFL au titre des financements 2016

17 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle au titre de 2016

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7 juillet 2016 4 07 /07 /juillet /2016 13:53

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 07 juillet 2016 à 11 h à l'Hôtel du Département

 

Ordre du jour

 

  • 01 Convention Départementale de Partenariat avec ENGIE
  • 02 Loi NOTRe - Impact sur les Transports Scolaires dans le cadre du transfert de la compétence vers la Région Grand  Est et désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et des Ressources Transférées (CLECRT)
  • 03 Appels à projets de téléphonie mobile ’France Très Haut Débit’
  • 04 Entrée de la Collectivité en Convention avec le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique)
  • 05 Transformation de postes au tableau des effectifs du Département
  • 06 Politique départementale des collèges
  • 07 Nouveau règlement de la politique sportive départementale
  • 08 Mise à jour du règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
  • 09 Rapport sur la situation en matière de développement durable
  • 10 Collèges privés - Désignation des représentants de la collectivité territoriale de rattachement au sein des conseils d’administration des collèges privés
  • 11 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement (FDPTA) au titre de l’année 2015
  • 12 Information sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie pour 2016 - 2017
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25 février 2016 4 25 /02 /février /2016 10:49

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 25 février 2016 à 11 h à l'Hôtel du Département

 

Ordre du jour

  • 01 Débat Orientations Budgétaires
  • 02 Demande de garantie d’emprunt pour l’EHPAD Jean Guillot à Stenay
  • 03 Mise à disposition de deux agents départementaux auprès de la Société Publique Locale Xdemat.
  • 04 Comité Départemental du Tourisme – Versement d’une première subvention de fonctionnement 2016
  • 05 Demande de retrait du Département des syndicats mixtes d’aménagement et de gestion de zones d’activités économiques au regard de la loi NOTRe du 7août 2015
  • 06 Contrats de Partenariat Lorraine et Territoires – Haut Val de Meuse et Cœur de Lorraine
  • 07 Gendarmeries – Réponse M. Cazeneuve
Conseil départemental - session plénière du 25 février 2016Conseil départemental - session plénière du 25 février 2016
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17 décembre 2015 4 17 /12 /décembre /2015 10:33

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 17 décembre 2015 à 11 h à l'Hôtel du Département

 

Ordre du jour

 

  • 01 - Décision Modificative - Budget général et Budgets Annexes
  • 02 - Autorisation de dépenser avant le vote du Budget 2016
  • 03 - Programme de coopération transfrontalière Interreg IV A Grande Région 2007 - 2013 : Modification de la convention de partenariat
  • 04 - Programme de coopération transfrontalière Interreg V A Grande Région 2014 - 2020 : Convention de partenariat
  • 05 - Eau - Révision de la politique départementale de l’eau
  • 06 - Déchets Révision de la politique départementale des déchets
  • 07 - Demande de garantie d’emprunt pour l’AMF 55 - Foyer Logement Mon Repos de Verdun
  • 08 - Orientations du Conseil Départemental concernant la tarification 2016 dans les établissements et services sociaux et médico - sociaux
  • 09 - Résiliation du contrat de concession de travaux publics pour la construction et l’exploitation de bâtiments sur la zone Meuse TGV signé avec SOLOREM
  • 10 - Transfert de la zone d’activités des Souhesmes à la Communauté de communes de Meuse Voie - Sacrée en application de la loi n°2015 - 991 du 7 août 2015 (NOTRe)
  • 11 - Transfert de la zone d’activités Meuse TGV à la Communauté de communes de Triaucourt - Vaubécourt en application de la loi n°2015 - 991 du 7 août 2015 (NOTRe)
  • 12 - Transfert des aides à l’investissement d’immobilier d’entreprises aux EPCI à fiscalité propre et aux communes concernés en application de la loi n°2015 - 991 du 7 août 2015 (NOTRe)
  • 13 - Soutien au fonctionnement du Mémorial
  • 14 - Individualisation d’Autorisations de programme 2016 - 6 – Travaux imprévus sur les bâtiments de l’administration générale
  • 15 - Individualisation de l’AP 2016 - 2 : Travaux imprévus collèges
  • 16 - Projet Pour une meilleur insertion professionnelle
  • 17 - Politique de soutien pour les monuments aux morts
  • 18 - Participation financière - Documentaire APOCALYPSE Verdun
  • 19 - Participation financière - Exposition Verdun Champs - Elysées, Un siècle pour la Paix
  • 20 - Aménagement d’espace pour exposition ’Devant Verdun, entre paysages et mémoire’
  • 21 - Schéma départemental de lecture publique 2016 - 2020
  • 22 - HABITAT - Adoption du Plan Départemental de l’Habitat (PDH)
  • 23 - Dessertes de CIGEO : priorités du Département de la Meuse
  • 24 - Dissolution de l’EPCID Haute - Marne/Meuse
  • 25 - Organisation de la viabilité hivernale
  • 26 - Collèges publics Convention de Fonctionnement 2016
  • 27 - Mise en oeuvre d’une Stratégie Allemagne de la Lorraine
  • 28 - SEML touristique du Grand Verdun : avis du Département sur la prise de participation de la SEML à la SARL Verdun Tourisme
  • 29 - Modifications relatives à la mise à disposition d’un agent auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées
Conseil départemental - session plénière du 17 décembre 2015
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12 novembre 2015 4 12 /11 /novembre /2015 10:00

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 12 novembre 2015 à 11 h à l'Hôtel du Département

 

Ordre du jour

  • 01 - Désignation commission de recensement des votes
  • 02 - Subvention d’investissement ONF - Création de parcours historiques sur le champ de bataille
  • 03 - Caisse des incendiés de la Meuse - Dissolution de l’établissement public et intégration des actifs au patrimoine départemental
  • 04 - Convention pluriannuelle de partenariat entre le département de la Meuse et le SDIS 55 pour 2016-2019
  • 05 - Professionnalisation des encadrants techniques d’insertion
  • 06 - Changement de tarifs pour les visites guidées adultes du Musée de la Bière
  • 07 - Société d’Equipement du Bassin Lorrain (SEBL) - Projet de création d’une Société par Actions Simplifiée ’Energie’ - Avis du Département
  • 08 - Actualisation du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de la Meuse
  • 09 - Crise de l’élevage 2015 - Soutien exceptionnel
  • 10 - Débat préalable à l’ouverture des discussions d’orientations budgétaires
Conseil départemental - 12 novembre 2015
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2 juillet 2015 4 02 /07 /juillet /2015 09:00

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 02 juillet 2015 à 11 h à l'Hôtel du Département

 

Ordre du jour

 

  • 01 - Budget supplémentaire 2015
  • 02 - Revalorisation des tarifs horaires APA 2015
  • 03 - Transfert de la compétence Transports à la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun
  • 04 - Subdélégation en matière de transports demandée au Département par la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun
  • 05 - Transfert de la compétence Transports au Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey
  • 06 - Subdélégation en matière de transports demandée au Département par le Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey
  • 07 - Financement de la RN 135
  • 08 - Répartition du produit des amendes de police 2015
  • 09 - Subvention complémentaire pour le projet Renaissance du Mémorial
  • 10 - Avis sur la Stratégie Régionale de l’Emploi : nouvelle organisation du Service Public de l’Emploi en Lorraine
  • 11 - Les Contrats de Ville des Communautés d’agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse et du Grand Verdun
  • 12 - Convention TICE - Collège connecté
  • 13 - Site Natura 2000 Vallée de la Meuse - présidence du comité de pilotage et maîtrise d’ouvrage de l’animation
  • 14 - Situation en matière de développement durable - Année 2014
  • 15 - Désignation au Comité exécutif du GIP ’Objectif Meuse’
  • 16 - Désignation des représentants du Département au sein des instances de la SEBL
  • 17 - Liste des marchés publics, accords cadres et avenants conclus en 2014
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25 juin 2015 4 25 /06 /juin /2015 21:37

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 25 juin 2015 à 11 h à l'Hôtel du Département

Ordre du jour

  • 1 Compte Administratif 2014
  • 2 Exonération fiscale de CVAE au profit des librairies indépendantes de référence
  • 3 Taxe départementale sur la consommation finale d’électricité - Fixation du coefficient multiplicateur à compter du 1er janvier 2016
  • 4 Convention d’application 2015 de la Convention-cadre de l’Inventaire Général du Patrimoine 2015-2017 
  • 5 Développement Territorial - Soutien à l’investissement du Château de Gombervaux
  • 6 Développement Territorial - Soutien à la ville de Bar le Duc - Requalification de la Chapelle de la Libération
  • 7 Information au Conseil départemental du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois
  • 8 Valorisation du Patrimoine - Signature de la Convention avec le GIP Objectif Meuse et la Fondation du Patrimoine
  • 9 Convention bi-annuelle d’objectifs 2015/2016 - Prestation d’accompagnement des gens du voyage
  • 10 Validation du projet de Plan de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PPGDND) et de son évaluation environnementale
  • 11 Modification du secteur de recrutement des collégiens de la commune de Lavoye - Annexe - Arrêté Secteurs de recrutement des collèges
  • 12 Information sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie pour 2015-2016
  • 13 OPH - Désignation Conseil d’Administration
  • 14 Réponse au voeu déposé lors de la séance du Conseil général du 04/12/2014 par Denis Cordonnier concernant les stations service rurales
Conseil départemental - 25 juin 2015
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23 avril 2015 4 23 /04 /avril /2015 09:00

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 23 avril 2015 à 11 h

 

Ordre du jour

  • 17 Composition des Commissions Organiques
  • 21 Délégations d’attributions du Conseil départemental au Président du Conseil départemental pour ester en justice
  • 23 Composition de la Commission d’Appel d’Offres
  • 25 Composition de la Commission de Délégation de Service Public
  • 27 Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • 29 Représentation du Conseil départemental au sein de diverses instances
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20 avril 2015 1 20 /04 /avril /2015 21:10
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13 avril 2015 1 13 /04 /avril /2015 11:16

Jeudi 2 avril, le nouveau Conseil départemental était réuni à 9 h 30 dans l'hémicycle de l'Hôtel du Département à Bar-le-Duc

 

L'ordre du jour débutait par l'élection du Président

 

Président : Claude Léonard

Vice-présidents : canton d'élection et délégations

  1. Jean-Marie Missler - Bouligny (finances, administration générale et affaires du Département)
  2. Martine Joly - Bar-le-Duc 2 (enfance et famille),
  3. André Jannot - Vaucouleurs (économie, numérique, agriculture et tourisme),
  4. Hélène Sigot-Lemoine - Ancerville (éducation),
  5. Serge Nahant - Dieue (routes et transports),
  6. Véronique Philippe - Verdun 2 (autonomie),
  7. Jean-François Lamorlette - Clermont (insertion et formation professionnelle),
  8. Danielle Combe - Commercy (environnement),
  9. Stéphane Perrin - Stenay (réforme territoriale, contractualisations et affaires européennes),
  10. Élisabeth Guerquin - Ligny en Barrois (culture, sports, loisirs et jeunesse).

 

Membres de la Commission permanente : tous les élus départementaux.

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Il n'y avait qu'une seule candidature à la présidence : Claude Léonard. Il a été élu avec 26 voix sur 34 électeurs.

 

Pierre Burgain, conseiller départemental de Revigny, devient le responsable du groupe de Gauche

"Au nom des élus de gauche, je souhaite que nous puissions travailler ensemble dans l'intérêt de notre département. Dans ces conditions, nous ne proposerons pas de candidat à la présidence. Nous proposons que l'indemnité des 31 anciens conseillers généraux soit partagée aux 34 nouveaux conseillers départementaux, afin de réduire le montant des indemnités."

 

Samuel Hazard, conseiller départemental de Verdun 1

"Nous ne devons pas faire de politique politicienne, nos concitoyens en ont assez des clivages partisans absurdes, travaillons ensemble : tourisme, centenaire, collèges, intercommunalité. Nous croyons en la Meuse et nous réussirons ensemble"

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2 avril 2015 4 02 /04 /avril /2015 07:30

Le nouveau Conseil départemental (ex-Conseil général) de la Meuse était réuni en séance plénière (réunion publique - entrée libre)

  • ce jeudi 2 avril 2015 à 09 h 30
  • à l’Hôtel du Département à Bar-le-Duc

 

Ordre du jour obligatoire :

  • Élection du Président,
  • Composition de la Commission permanente,
  • Election des membres de la Commission permanente dont les vice-présidents.

 

Une fois l’ordre du jour obligatoire épuisé, le Conseil départemental, sur proposition du Président du Conseil départemental, s'est prononcé sur les points suivants dans le cadre d’un ordre du jour complémentaire :

Ordre du jour complémentaire :

  • Délégation d’attributions à la Commission permmanente,
  • Délégation d’attributions au Président,
  • Formation des commissions organiques, de la CAO, de la CCSPL,
  • Désignation de ses membres ou délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs.
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