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24 septembre 2017 7 24 /09 /septembre /2017 17:51

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 septembre à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

dossier - objet

  1. Participation de la Ville à l’acquisition du modèle réduit du monument au Maréchal Oudinot pour le Musée barrois
  2. Subvention au profit de l'association Expressions
  3. Convention avec le Centre Social d'Argonne pour l'accueil de mineurs isolés non accompagnés au sein du Foyer Universitaire
  4. Modification du règlement intérieur du centre de loisirs de la Fédération
  5. Modification des tarifs du centre de loisirs de la Fédération
  6. Sollicitation de la Caisse d'Allocations Familiales de la Meuse pour l'octroi d'une subvention d'investissement pour le centre de loisirs de la Fédération
  7. Evolution du projet de création d'un multiplexe à Bar-le-Duc - Modification du soutien de la Ville
  8. Octroi de subventions aux associations à caractère général, social ou humanitaire, au titre de 2017 (partie complémentaire)
  9. Rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif
  10. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés
  11. Vente parcelles (Station OIL) - Commune de BAR LE DUC/Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  12. Servitude de passage au profit de ENEDIS sur la parcelle AH N° 61 - rue des Polkas
  13. Servitude de passage au profit de ENEDIS sur les parcelles BM n° 54, 71 et 135 - rue de Lorraine -
  14. Projets FSIL 2017 - actualisation des plans de financement
  15. Signature du contrat de ruralité du Pays Barrois
  16. Versement au Comité d'Action Sociale des sommes dues au titre de son mandat de gestion du Noël des enfants 2016
  17. Expérimentation du télétravail
  18. Transformation de poste
  19. Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical
  20. Information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 20 juin 2017
  21. Exonération des pénalités de retard de la Carrosserie RODHAIN dans le cadre du marché 2016/14 Fourniture de véhicules pour le service Aménagement Urbain-Voirie
  22. Pertes sur créances irrécouvrables
  23. Modification du règlement budgétaire et financier
  24. Approbation du rapport d'évaluation de la CLECT du 28 juin 2017
  25. Indemnité au comptable public
  26. Mise en vente - Immeubles communaux
  27. Décision modificative
  28. Suite apportée au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
  29. Affaires diverses.
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7 septembre 2017 4 07 /09 /septembre /2017 13:27

C’est la rentrée,

 

La 1ère pour la nouvelle Maire, même si nous pouvons nous interroger sur sa liberté d’agir quand son directeur de cabinet est également l’attaché parlementaire du député. Qui prend réellement les décisions ?

 

Peut-être que ce lien entre les deux permettra d’améliorer un héritage laissé, par M. Pancher,… loin de faire rêver :

  • Des chantiers entamés mais pas terminés : la place Foch devant l’église St Jean, arrêtée pour cause de redécouverte d’un bunker. Cela aurait pu être anticipé puisque les habitants du quartier avaient interpellé la mairie sur le bâtiment dès la première réunion de présentation.
  • des projets promis mais oubliés : l’écoquartier St Jean, le multiplexe cinéma, la destruction du hall des brasseries, la grande salle de spectacle qui devient multifonction plus petite que le hall pour un coût estimé à 12 millions d’euros…
  • des aménagements contestés : l’installation de l’EPHAD et la destruction de la sapinière,… mais pour faire plaisir, on est prêt à recréer un grand espace vert à quelques mètres de là.
  • des décisions dépassées : installation d’une fontaine sur la place Foch encore, suppression des bus gratuits alors qu’un grand nombre de villes mettent en place la gratuité.

 

Néanmoins, quelques réalisations ont vu le jour comme :

  • la fête du printemps et la fête de l’automne ;
  • la rénovation de l’Hôtel de ville qui n’était pas du luxe mais une nécessité ;
  • Bar le Duc plages, même si cela peut être largement amélioré.

 

Tout cela fait bien peu en 3 ans de mandature, alors que la liste de M. Pancher et Mme Joly s’intitulait « ensemble pour demain ». On ne peut que pas dire que celui-ci sera radieux.

 

Pendant ce temps, nos équipements scolaires vieillissent. Il n’y a aucune vision pour redynamiser le cœur de ville, ni pour relancer l’activité économique du territoire,…

 

Les rustines ne suffisent plus ! Il est temps de construire un projet, non pas pour des ambitions nationales ou électorales mais pour Bar-le-Duc, simplement Bar le Duc.

 

Les élus de la liste "Bar-le-Duc Passionnément"

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15 juillet 2017 6 15 /07 /juillet /2017 09:18

Pause estivale… le temps pour chacun d’entre nous de faire le point. 

Un temps qui peut être mis à profit pour réfléchir à l’action municipale, recenser les nouveaux besoins… Un exercice auquel nous vous invitons à participer, tant il est il vrai que nous ne sommes jamais assez nombreux pour penser l’avenir, le préparer…

C’est ainsi que nous vous proposons durant vos temps de repos, de consacrer quelques minutes à cette démarche qui se veut collective. Les sujets sont nombreux.

Certains relèvent davantage de l’action municipale, d’autres traitent de la politique départementale, régionale ou nationale. Mais tous concernent notre environnement immédiat qu’il s’agisse de la fiscalité locale, du développement de notre ville, de l’offre de services à la population, du développement économique, de la qualité du logement, de l’offre culturelle ou de soins, de la pratique sportive, de la vie associative…

Plus proche de nous, l’action conduite par la municipalité en place ne nous laisse pas indifférents. Chacun s’interroge sur le devenir de sa ville, son développement.

Les débats récents sur l’emplacement du futur EHPAD sont la traduction de profondes divergences dans l’approche de la prise en charge des personnes âgées.

Le choix de mettre un terme à la gratuité des transports urbains nous interpelle, alors que de plus en plus de villes en France la mettent en place. Son coût était de 200000 €, soit 10 fois moins que la charge de nos piscines, 4 fois moins que le coût des crèches, ou de la médiathèque… Un service qui assure pourtant un million de voyages par an…

Les achats de terrains, les projets de nouveaux équipements ou encore les annonces à la hâte de projets qui tombent ensuite dans les oubliettes… nous interrogent.

C’est pourquoi nous vous proposons de vous joindre à nous pour partager sur votre cité et son devenir. Une contribution libre, spontanée ou plus élaborée (*).

Pour donner un nouveau souffle à votre cité, rendez-vous à la rentrée !

Les élus de la liste «Bar-le-Duc Passionnément»

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(*) Pour nous (re)joindre

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30 juin 2017 5 30 /06 /juin /2017 15:43

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière vendredi 30 juin à 17 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

dossier - objet

 

  1. Elections sénatoriales – désignation des délégués suppléants
  2. Modification du projet d’aménagement de la place Foch
     
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29 juin 2017 4 29 /06 /juin /2017 16:01

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 29 juin à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

dossier - objet

  1. Election du Maire
  2. Détermination du nombre d'Adjoints au Maire
  3. Election des Adjoints au Maire
  4. Election des représentants au sein des commissions techniques 
  5. Election des représentants au sein de la Caisse des Ecoles 
  6. Election des représentants au sein des établissements scolaires 
  7. Indemnités de fonction des élus
  8. Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal 
  9. Affaires diverses.
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29 juin 2017 4 29 /06 /juin /2017 10:43

"Remake !!!"

Communiqué de la liste "Bar-le-Duc passionnément"

remis à l'Est Républicain le 27 juin 2017

"C’est ainsi que nous pourrions qualifier l’installation du nouveau maire ! déjà vu ; déjà vécu et toujours avec le même sentiment… celui de la trahison !

En effet,  nous connaissons déjà sur les arguments qui seront tenus à cette occasion :

L’équipe en place est compétente, le nouveau maire saura prendre toute la mesure de la fonction, je serai présent à leur côtés, le mandat national que j’exercerai servira à la fois la Meuse et ma ville….

Pour les conseillers municipaux et les barisiens déjà présents en 2001, ces arguments ont déjà été entendus. Ils ne trompent plus personne quand bien même.

D’autant qu’il y a fort à dire sur la pratique : celle qui consiste à se jouer de ses concitoyens. A promettre en 2014 que les effets de la loi limitant le cumul des mandats ne seraient  pas appliqués. Qu’élu maire puis à nouveau député, il pourrait continuer à administrer sa ville….

Or, son choix aurait pu être différent.

Il aurait pu privilégier la parole donnée, l’engagement auprès des barisiens. Il aurait pu, comme cela a été le cas pour de nombreux députés-maires,  faire le choix de sa ville.

Il aurait pu tout simplement être honnête  avec ses concitoyens en disant les choses clairement.

  • Faute morale, à un moment où nos concitoyens réclament plus de transparence  et de respect à l’égard de la parole donnée.

  • Faute politique alors que son parti vient de rejoindre la majorité présidentielle et qu’il sera amené à voter le projet de loi destiné à moraliser la vie politique. Un projet qui ne permettrait plus notamment de faire plus de trois mandats comme député.

Pour toutes ces raisons, les élus de la liste « Bar le Duc Passionnément » ne participeront pas à cette mascarade. Etre présent serait cautionner la méthode et l’imposture. Nous refusons cette banalisation de la chaise musicale : les barisiens ont élu Bertrand Pancher en 2014 et non pas celui ou celle qui sera désigné comme maire le 29 juin."

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Lors de la réunion du Conseil municipal du 29 juin, nous avons assisté à la séance, mais sans prendre part aux votes de désignation du nouveau maire et des adjoints.

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20 juin 2017 2 20 /06 /juin /2017 15:26
 

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière mardi 20 juin à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

dossier - objet

  1. Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - année scolaire 2016-2017
  2. Signature du contrat territorial d'éducation artistique et culturelle
  3. Subventions à caractère culturel 
  4. Subvention à la Chambre d'Agriculture de la Meuse concernant l'exposition "climat & Agriculture" 
  5. Convention avec le Département de la Meuse pour l'accueil des mineurs isolés non accompagnés au sein du Foyer Universitaire 
  6. Appel à projet associatif agenda 21 - attribution des subventions
  7. Versement du solde de la subvention 2016 l'Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
  8. Accessibilité des arrêts de bus de Bar-le-Duc - programmation 2017
  9. Mise hors d'eau de l'Église Saint Antoine: Programmation de la phase 2 des travaux
  10. Rénovation de l'éclairage public des quais
  11. Révision du PLU de la Commune de BAR LE DUC - définition des objectifs et détermination des modalités de la concertation
  12. Intégration au régime forestier de parcelles communales
  13. Cotisation label Villes et Villages Fleuris
  14. Présentation et approbation du plan "Zéro phyto" 
  15. Rapport Annuel Délégation de chauffage Urbain à la Côte Sainte Catherine - Saison de chauffe 2015 / 2016
  16. Convention avec le Comité d'Action Sociale
  17. Transformations de poste et mise à jour du tableau des effectifs 
  18. Adhésion au service remplacement-intérim du CDG 55
  19. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse pour un marché d'exploitation des installations de chauffage
  20. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, le CIAS et la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture de titres restaurant 
  21. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 4 mai 2017
  22. Pertes sur créances irrécouvrables
  23. Approbation du PV de transfert du syndicat mixte de Velaines
  24. Décision modificatrice
  25. Versement fonds de concours travaux de sécurisation et mise aux normes EHPAD du CIAS
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13 juin 2017 2 13 /06 /juin /2017 14:36

 

Vive le printemps, vive l’incohérence écologique !

Des annonces, quelques actes, et beaucoup de  très coûteux gags. Voilà comment résumer la politique de notre Maire.

En attendant, voici un florilège printanier de ses aberrations :

  • Se faire élire en promettant du stationnement pour au final, en supprimer,
  • Vouloir faire pousser un écoquartier sur un terrain pollué…
  • Développer une écotonte sur les aires des jeux mais supprimer l’espace vert de la sapinière,
  • Créer de nouveaux jardins mais laisser en friche celui de Gilles de Trève,
  • Eclairer le patrimoine de la ville tout en laissant  fleurir les barrières métalliques,
  • Mener une campagne contre les incivilités et semer du ruban adhésif sur les trottoirs du centre-ville,
  • Déplacer le festival de musique une année pour préserver le parc du château pour le replacer  dans le même parc...
  • Poser des bacs à fleurs place Reggio en vue de développer les talents sportifs de la jeunesse…
  • Créer une piste cyclable (ou une piste de ski !) mais oublier  d’installer des bornes de  recharge pour voitures électriques,
  • Développer la mise en lumière  du patrimoine architectural de la ville  tout en négligeant sa rénovation,
  • Goudronner le parking de la mairie mais pas celui des usagers du transport ferroviaire…

C’est ce qu’on appelle faire tout et son contraire, ou de manière plus élogieuse, avoir le sens  du clientélisme… 3 ans après votre élection, nous attendons toujours la mise en œuvre de votre programme !

Au final, que de possibilités d’investissements structurels gaspillées !

Et pendant ce temps, des entreprises ferment, les habitants partent, les maisons sont à vendre, la ville s’endette au profit d’investissements éphémères.

 

Les élus de la liste « Bar le Duc passionnément »

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6 mai 2017 6 06 /05 /mai /2017 16:35

Un tissu économique qui se délite !

Depuis ces trois dernières années, force est de constater que le tissu économique du bassin de Bar-le-Duc s'effondre.

Après la cessation d'activité de petites et moyennes entreprises, c'est Sodetal, l'un des fleurons industriels, qui vient de tomber dans un silence absolu.

Pas un mot de nos édiles ! Pas un mot pour expliquer, analyser l'arrêt de cette activité, pour apporter des perspectives nouvelles....

Pas un regard à destination des salariés désormais privés d'un emploi et confrontés à la crainte des lendemains. Aucun message d'espérance quant à la redynamisation du tissu économique. Le vide absolu alors même que notre député-Maire entre en campagne électorale en vue de se faire réélire comme si tous ces événements n'avaient pas d'importance.

Un simple fait divers à ses yeux qui viendrait perturber sa campagne alors qu'il a l'obligation de rendre compte de son action.

Une attitude inacceptable de la part de celui qui est à la tête de la Communauté d'Agglomération dont la 1ère compétence est le développement économique.

Inacceptable l'unique réponse apportée à l'évasion de l'activité économique, à défaut d'une stratégie sérieuse, consiste à faire appel à une agence de développement.

Inacceptable enfin cette fuite en avant consistant à reporter sur les autres la responsabilité de son incapacité à agir.

Notre territoire, les hommes et les femmes qui y vivent, sont en droit d'attendre plus de ferveur, de conviction, d'investissement sur de tels dossiers.

Les élus de la liste « Bar le Duc passionnément »

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4 mai 2017 4 04 /05 /mai /2017 16:40

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 04 mai à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

dossier - objet

  1. Adoption des comptes administratifs 2016
  2. Affectation des résultats 2016
  3. Adoption des comptes de gestion 2016
  4. Aménagement d'un plateau piéton sécurisé dans la rue Allende
  5. Modification du plan de financement de la requalification du marché couvert
  6. Mise en oeuvre de l'agenda 21: création d'un atlas des ressources naturelles de Bar-le-Duc et de ses environs - attribution d'une subvention à Meuse Nature Environnement
  7. Demandes de subventions pour la création de panneaux de signalétique à Marbot
  8. Révision du PLU de la Commune
  9. Transformateur ERDF rue Jean Errard - renonciation de la Ville de Bar-le-Duc en tant que bien de retour
  10. Servitude de-passage au profit de ENEDIS des parcelles BM 93-141- 163, BN 222 et BL 276 rue de Champagne
  11. Servitude de passage au profit de ENEDIS sur parcelle BM 70 rue de Lorrain
  12. Règlement intérieur - Fiche congés et absences
  13. Avenant n* 2 à la convention de télétransmission des actes : modification de la nomenclature
  14. Décision modificative
  15. Élargissement du dispositif TIPI
  16. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 15 décembre 2016
  17. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture d'un logiciel de gestion des services techniques
  18. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement des contrats d'assurances
  19. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération et le CIAS pour la fourniture de gaz
  20. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération et le CIAS pour la fourniture de carburant et de combustibles liquides
  21. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour une prestation de location, nettoyage, entretien et réparation des vêtements de travail
  22. Rénovation de la salle des fêtes
  23. Mise en lumière du patrimoine exceptionnel barisien : phase 2017
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13 avril 2017 4 13 /04 /avril /2017 21:41

C’est la faute à … Voltaire !

Un refrain… connu de tous et qui depuis de nombreux mois maintenant est repris par Bertrand PANCHER et ses amis. Un moyen de se dédouaner de l’échec de sa politique. Ainsi, quand la population de Bar le Duc baisse de près de 400 habitants en un an, quand l’activité économique s’effondre, quand les projets annoncés n’aboutissent pas, quand les impôts locaux augmentent…. C’est la faute à l’Etat.

Une attitude peu responsable, empreinte de démagogie et de cynisme, qui n’est pas digne du premier magistrat de notre ville ; une attitude inacceptable quand il s’agit de rendre compte de sa gestion calamiteuse !

Quelques exemples s’il est besoin :

  • Le programme de la future salle multifonction (initialement le hall d’expo) passera de 10 millions à 12 millions alors que sa superficie sera réduite de moitié,
  • 600 000 € devront être investis pour la mise aux normes des  maisons de retraite faute d’avoir engagé les travaux de reconstruction en centre ville comme cela avait été prévu.
  • Les 2,5 millions d’€uros qu’il avait investi dans l’extension de la ZAC de la Grande Terre ne servent à rien : une friche remplace désormais ce qui devait permettre le développement de l’activité commerciale. Un choix qui ne profite même pas aux commerces du centre-ville lequel continue  à se dépeupler….

Des choix sur lesquels chacun d’entre nous a le droit de s’interroger : que veut-il faire ? quelle ambition pour notre ville ? quelle cohérence d’ensemble dans la politique menée ?

Une certitude cependant : Bertrand PANCHER se cherche encore !

Les élus de la liste « Bar le Duc passionnément »

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24 mars 2017 5 24 /03 /mars /2017 17:58

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière vendredi 24 mars à 19 h à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

dossier - objet

  1. Subvention aux associations à caractère général, social ou humanitaire
  2. Subventions Culture/Animations
  3. Versement de la subvention Ville 2015-2016 à l'Acb au titre du PLEA
  4. Déplacement du lustre de l’église Saint-Antoine de Bar-le-Duc au Musée d’Art Sacré de Saint-Mihiel
  5. Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l'année 2017
  6. Subventions à caractère sportif
  7. Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l'année 2017
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8 mars 2017 3 08 /03 /mars /2017 21:44

Si dans la Région Grand Est de nombreux parlementaires ont publiquement fait connaître leur choix dans un souci de transparence ; en Meuse, Bertrand Pancher laisse planer le doute.

Or, candidat aux élections législatives qui se dérouleront en juin prochain en vue de renouveler son mandat de Député, il devra si il est élu, démissionner de son mandat de Maire de Bar-le-Duc.

En effet, en février 2014 les parlementaires ont voté une loi qui prévoit que le mandat de député n’est plus compatible avec les fonctions de Maire, adjoint au Maire, Président ou Vice-président de la Communauté d’Agglomération.

Comment peut-il continuer à se taire ?

Les électeurs ont besoin de connaître le choix qui sera fait par le Maire de notre ville. Se taire plus longtemps, c’est mépriser celles et ceux qui lui ont fait confiance.

A quand plus de transparence et de respect de  nos concitoyens ?

Les élus de la liste « Bar le Duc passionnément »

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9 février 2017 4 09 /02 /février /2017 21:42

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 09 février 2017 à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

N° dossier - objet

  1. Budget Primitif 2017
  2. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2017
  3. Nouveau Projet Educatif Territorial 2017 - 2020
  4. Financement de l'école privée
  5. Subvention à la Caisse des Ecoles au titre de l'année 2017
  6. Fusion des écoles maternelle et élémentaire - Constitution d'une école d'application primaire Jean Errard
  7. Avances sur subventions sportives Année 2017
  8. Renonciation au droit de priorité - parcelle CD n'131 - voie communale de Popey
  9. Parvis de la gare - Commune de BAR LE DUC / SNCF Mobilités
  10. Transfert de compétences en matière de P.L.U
  11. Engagement de la procédure de D.S.P. Chauffage
  12. Modification du tableau des effectifs
  13. Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel 
  14. Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2017
  15. Approbation du rapport d'évaluation de la CLECT du 7 décembre 2016 
  16. Festival Renaissances 2017 : plan de financement et partenariats 
  17. Modification du plan de financement du projet de rénovation de l’ancien Buffet de la Gare
  18. Affaires diverses
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15 décembre 2016 4 15 /12 /décembre /2016 19:48

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 15 décembre 2016 à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre) 

N° dossier - objet

  1. Débat d'orientations budgétaires
  2. Election d'un représentant au sein du Comité de Jumelage
  3. Election d'un représentant au sein de Bar-le-Duc Animations
  4. Subvention exceptionnelle au Comité Départemental contre les Maladies Respiratoires de la Meuse
  5. Tarifs de location de salles et espaces municipaux
  6. Avances sur subventions 2017 au profit d'associations culturelles ou d'animation du territoire 
  7. Classes d'environnement 2017
  8. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes Année 2016/2017
  9. Tarifs de Locations d'Installations Sportives
  10. Avance sur subvention 2017 à l'Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc - Convention
  11. Convention avec le CIAS de l'agglomération Bar le Duc Sud Meuse en vue de participation financière au suivi des contrats aidés
  12. Convention de participation à la mise en place et au suivi d'un lieu consacré à la médiation sur Barle-Duc et de permanences sociales au Commissariat entre le CIAS et la Ville de Bar-le-Duc
  13. Recours 14 rue de Grimonbois à Bar le Duc - Malfaçons sur travaux réalisés par la Ville en 2000
  14. Convention pour occupation domaine public ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur
  15. Dénomination sentier Côte Sainte-Catherine
  16. Cession Immeuble 4 Rue des Romains - Installation Agence Régionale Grand Est
  17. Validation de l'APD des travaux de rénovation de l'ancien buffet de la gare et plan de financement
  18. Acquisition OIL France - Autorisation de consignation des fonds
  19. Soutien de la ville de Bar-le-Duc au projet de reconstruction du foyer logement des Coquillottes 
  20. Droits de Voiries et de Stationnement - Tarifs des emplacements (cirques, marchés, fêtes foraine) - Année 2017
  21. Rapport d'activités 2015 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse 
  22. Révision des tarifs de concessions de cimetière
  23. Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
  24. Ratios d'avancement de grade
  25. Modification du tableau des effectifs
  26. Avance sur subvention au Comité d'Action Sociale
  27. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture de licences logicielles Microsoft et la location et la maintenance de photocopieurs
  28. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée durant le second semestre 2016
  29. Sinistre du Centre Social de la Côte Sainte Catherine - Acceptation de l'indemnisation proposée par l'assureur, fixation de la rémunération définitive de l'expert d'assuré et autorisation de l'engagement d'une étude de faisabilité
  30. Subvention d'équilibre pour le budget annexe lotissement Fédération 
  31. Perte sur créances irrécouvrables
  32. Exécution budgétaire du budget 2017 avant son adoption
  33. Régie de recettes du Secrétariat Général - Remise gracieuse et apurement du déficit
  34. Tarifs cuisine 2017
  35. Décision modificative
  36. Adoption du règlement financier
  37. Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Lancement de la DSP Chauffage
  38. Bail avec la SNCF pour l'ancien buffet de la Gare
  39. Affaires diverses.
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