Conseil général - ordre du jour du 24 octobre 2013

Réunion en séance publique le 24 octobre 2013 à 14 heures à l'Hôtel du Département (entrée libre)

Ci-dessous, l'ordre du jour (tome 1)

- 15 Décision Modificative n°2

- 19 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2014

- 27 Tarification 2014 restauration Collèges

- 37 Modification du Règlement Départemental des Transports

- 41 Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine - Phase 1bis - 1ère tranche de travaux du projet de développement du site

- 43 Modalités de financement du Mémorial

- 49 Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2013

- 53 Dévolution des Fonds Financiers du PLIE de Verdun

- 55 Règlement d'aide en faveur de la filière laitière

- 59 CRDP de Lorraine – Financement de la Phase 2 de réalisation du projet REPERES-DD et signature de la Charte d’utilisation et du règlement intérieur

- 81 Autorisation de signature d'une convention Société Publique Locale (SPL)

- 117 Adhésion des apprentis au risque chômage

- 119 Instauration d'une prime de mobilité dans le cadre de la réorganisation de services

- 121 Nouveau régime indemnitaire des agents départementaux - Rectification d'erreurs matérielles

- 125 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général

- 129 Soutien aux structures d'enseignement musical - Versement solde subvention 2012 - Dérogation au règlement

- 131 Subvention Achat de denrées

- 137 Rapports d'activités 2012 des sociétés d'économie mixte locales

- 153 Avis du Conseil Général sur la défusion de la commune de Loisey-Culey

- 155 Adoption des nouveaux statuts de l'EPFL et désignation des nouveaux représentants

- 157 Désignation de jurys pour les appels d'offres de maîtrise d'oeuvre

Tome 2

- 7 Contrat de destination Centenaire de la Grande Guerre